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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOL'AIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOL'AIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1492333
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1998
Marque figurative de SOL\'AIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOL'AIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOL'AIL domicilié(e) Zone Industrielle des Malines lieudit "la Ferme des Folies", 91090 LISSES ville nouvelle d'EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492333.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 1998.

SOL'AIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLAIL


SOL'AIL (S.A.) - Zone Industrielle des Malines lieudit "la Ferme des Folies", 91090 LISSES ville nouvelle d'EVRY. - France


AGRA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.